Les administrations peuvent tirer parti des offres Adobe® Open Options via les programmes TLP et CLP d'achat de licences en volume qui leur sont réservés.
Le programme TLP Administrations est disponible auprès de votre revendeur local* ; vous pouvez également y souscrire auprès d'Adobe directement via un spécialiste des achats de licences.
Le programme CLP Administrations est proposé via les Centres de licence Adobe (ALC) et responsables de compte Adobe. À partir du moment où vous souscrivez à ce programme, vous bénéficiez de remises significatives ainsi que de nombreux autres avantages. Vous pouvez être en relation avec un ALC ou avec votre responsable de compte Adobe, qui passera votre commande auprès de l'ALC. Veuillez lire attentivement les conditions générales ci-dessous et, si vous souhaitez poursuivre, cliquez sur Adhérer au bas de la page. Pour tout complément d'information, remplissez un mini-formulaire afin d'être contacté par un spécialiste des achats de licences qui répondra à toutes vos questions.
Quel type de client êtes-vous ?
Clients GSA : le programme CLP 4.5 est disponible pour GSA et est ouvert à toutes les administrations fédérales américaines. Personnalisé, le programme GSA est adapté au processus d'achat GSA. Par conséquent, la souscription en ligne au programme CLP n'est actuellement pas disponible pour les clients GSA. Contactez votre Centre de licence Adobe agréé GSA ou votre responsable de compte Adobe pour bénéficier d'une assistance.
Nouvelle adhésion au programme CLP en tant qu'administration
Vous n'êtes actuellement lié à aucun contrat CLP et ne justifiez d'aucun contrat CLP actif au cours des six derniers mois.
J'accepte les conditions générales et règles du CLP 4.5 énoncées sur cette page et je suis prêt à adhérer.
Renouvellement d'adhésion
Vous êtes un établissement affilié d'une administration adhérant au programme CLP 4.5 et souhaitez bénéficier d'une adhésion liée. Remarque : les établissements affiliés à des adhérents Administrations au programme CLP doivent compléter et signer un avenant par écrit pour obtenir leur adhésion liée. Pour une assistance, veuillez contacter le Centre de licence Adobe de l'adhérent auquel vous êtes affilié.
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Adhésion en propre d'une structure affiliée
Le programme CLP Adobe Open Options offre des taux de remise substantiels. Le montant de votre première commande détermine le niveau de remise qui vous est consenti. Les éventuelles commandes ultérieures vous permettent de cumuler des points supplémentaires et de bénéficier de remises plus intéressantes. Pendant la durée de votre contrat, ce taux de remise s'appliquera à toutes vos commandes — achat de licences (nouveaux logiciels et mises à jour) et souscription au Plan de mise à jour.
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| Conditions contractuelles (Administrations) | |||||||
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| Description du programme | Programme de fidélisation de la clientèle reposant sur un système d'adhésion, CLP 4.5 récompense ses Adhérents en leur consentant deux années durant des taux de remise proportionnels à la valeur en points de leur commande initiale. Ces Adhérents peuvent bénéficier de niveaux de remise plus intéressants dès lors qu'ils continuent à cumuler des points, au même titre que leurs structures affiliées, durant cette période. Une fois leur première commande passée, ils ne s'engagent sur aucune commande future. Le taux de remise est valable pour toutes les commandes de logiciels (nouveaux produits et mises à jour), ainsi que pour les souscriptions au Plan de mise à jour. |
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| Éligibilité des administrations au programme CLP | L'Adhérent déclare être une administration (au même titre que chacun de ses établissements affiliés), c'est-à-dire : un organisme, un service, une commission, un comité, un bureau, un conseil ou une instance (aux compétences exécutives, législatives ou judiciaires) à l'échelon fédéral ; ou un organisme, un service, une commission, un comité, un bureau, un conseil ou une instance à l'échelon fédéré ou à celui d'une municipalité, d'une circonscription, d'une ville ou d'un comté, ou tout autre organisme de type exécutif, législatif ou judiciaire du ressort des collectivités locales et territoriales créé par la Constitution ou par un texte de loi, y compris les services administratifs d'une circonscription, d'une région ou d'un État. Pour éviter tout risque d’ambiguïté, les entreprises privées, les organismes à but non lucratif, les associations professionnelles ou sectorielles et les syndicats sont exclus. Le sont aussi les structures privées qui œuvrent pour le compte d'organismes publics ou en collaboration avec eux. |
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| Clients GSA | Le programme CLP 4.5 est disponible pour GSA et est ouvert à toutes les administrations fédérales américaines. Personnalisé, le programme GSA est adapté au processus d'achat GSA. Par conséquent, la souscription en ligne au programme CLP n'est actuellement pas disponible pour les clients GSA. Contactez votre Centre de licence Adobe (ALC) agréé GSA ou votre responsable de compte Adobe pour bénéficier d'une assistance. | ||||||
Éligibilité des administrations au programme CLP |
L'Adhérent déclare être une administration (au même titre que chacun de ses établissements affiliés), c'est-à-dire un organisme public ou une structure créée et/ou financée par les pouvoirs publics et habilitée à administrer les citoyens, entreprises et autres organismes publics ou à se mettre à leur service. Pour éviter tout risque d’ambiguïté, les entreprises privées, les organismes à but non lucratif, les associations professionnelles ou sectorielles, les syndicats et les entreprises dispensant des services publics sont exclus. | ||||||
| Comment adhérer | Simple, la procédure d'adhésion en ligne au programme CLP 4.5 se déroule en seulement quatre étapes :
Votre adhésion au programme CLP demeurera active pendant deux ans. |
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| Inscription de la structure affiliée par elle-même | Si votre établissement est affilié à un adhérent au programme CLP 4.5 actif, vous devez remplir un formulaire d'adhésion spécifique. Votre adhésion sera liée au numéro de cet adhérent, que vous devrez indiquer sur votre formulaire d'adhésion d'affilié. En tant qu'établissement affilié inscrit séparément, vous recevrez votre propre jeu de numéros de série, désignerez votre Centre de licence Adobe et choisirez votre formule de règlement pour le Plan de mise à jour. Vous bénéficierez du niveau de remise appliqué à l'adhérent principal, que vous contribuerez à faire augmenter par vos achats. Dans les 30 jours qui suivent la réception de votre numéro d'adhérent affilié au programme CLP, vous devez passer une première commande d'une valeur minimale de 3 500 points. Sauf indication contraire, toutes les conditions générales du programme CLP 4.5 s'appliquent aux adhésions en propre de structures affiliées. |
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| Définition d'un établissement affilié | Un établissement affilié est une personne morale. S'il est affilié à une administration, il est soumis à la même charte organisationnelle, politique et réglementaire que cette Adhérente. Par exemple, si un gouvernement fédéré est Adhérent, les comtés, arrondissements urbains et/ou municipalités sont ses affiliés. | ||||||
| Préservation de votre adhésion au programme CLP |
Votre numéro d'adhérent au programme CLP et les numéros de série de vos logiciels vous sont propres, à vous et à vos établissements affiliés. Ne les communiquez pas à des tiers non autorisés. Si vous indiquez des établissements affiliés dans votre formulaire d'adhésion, vous êtes tenu de leur faire respecter les règles du programme. Si ces établissements affiliés sont inscrits séparément, ils seront individuellement tenus d'observer les règles du programme, y compris la protection de leurs numéros d'adhérents et numéros de série. |
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| Disponibilité du programme | L'adhésion au programme CLP 4.5 des administrations revêt une dimension régionale. Aucune commande ne peut être passée en dehors de la région de souscription. Clients GSA : contactez votre Centre de licence Adobe - Administrations ou votre responsable de compte Adobe pour bénéficier d'une aide à l'inscription. |
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| Durée du contrat | L'adhésion démarre le jour de la création du numéro d'adhérent au programme CLP et se termine deux ans plus tard, à la fin du mois en cours, à condition que toutes les obligations du programme aient été remplies. | ||||||
| Produits disponibles via le programme CLP | L'outil Adobe de calcul du niveau de remise* fournit la liste complète des produits disponibles via le programme CLP, au même titre que les valeurs en points correspondantes pour l'achat de licences de nouveaux produits et de mises à jour, ainsi que pour les souscriptions au Plan de mise à jour. Cet outil est modifié régulièrement en fonction des produits disponibles. Produits et valeurs en points sont les mêmes dans toutes les régions. |
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| Contrat de licence de l'utilisateur final | L'utilisation des produits logiciels commercialisés sous licence dans le cadre du programme CLP est régie par les dispositions des Contrats de licence de l'utilisateur final en vigueur. |
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| Volume minimal de la première commande | Il doit correspondre ou dépasser la valeur en points du niveau de remise sélectionné sur votre formulaire d'adhésion. | ||||||
| Niveaux du programme à l'international |
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| Volume minimal de la première commande pour un affilié (inscrit par ses soins) | 3 500 points par adhésion | ||||||
| Volume minimal pour une nouvelle commande | 1 point | ||||||
| Augmentation du niveau de remise | Le niveau de remise augmente à mesure que vous et vos établissements affiliés passez des commandes. Le 26 de chaque mois, Adobe examine le nombre total de points cumulés par chaque Adhérent au Programme, y compris par ses établissements affiliés, depuis la date d'adhésion effective dudit Adhérent au Programme CLP 4.5. Si le nombre total de points cumulés à cette date permet à l'Adhérent de prétendre au niveau de remise supérieur, celui-ci se verra appliquer le taux de remise majoré dès le premier jour du mois suivant. Adobe notifiera ce nouveau niveau de remise au contact principal chez l'Adhérent au Programme, à son ALC attitré, au responsable de compte Adobe ainsi qu'au contact principal et à l'ALC attitré de chaque établissement affilié inscrit séparément. Il appartient à l’Adhérent d’informer les éventuels autres partenaires de circuits de distribution qu’ils ont droit à ce taux de remise majoré. |
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| Achat et vérification | Vous et vos établissements affiliés inscrits en propre devez communiquer toute installation et tout déploiement de logiciels à votre Centre de licence Adobe ou à votre revendeur dans le mois calendaire au cours duquel a lieu cette opération. Pour tout achat, vous devez indiquer votre numéro d'adhérent au programme CLP 4.5 ainsi que toute autre information nécessaire pour faire valider votre commande par le Centre de licence Adobe ou par le revendeur. Vous et vos établissements affiliés devez conserver une liste de vos installations et déploiements de logiciels ainsi que de vos droits de licence. Afin de s'assurer que vos installations/déploiements correspondent bien à vos droits de licence, Adobe ou ses représentants pourront procéder à une vérification une fois par an, après vous en avoir informé 30 jours à l'avance. |
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| Matérialisation | Une fois votre adhésion au programme CLP activée, vous aurez accès à votre historique d'achats en ligne, à vos relevés imprimables et à la liste de vos numéros de série au travers de notre outil de gestion des licences en ligne. Les nouveaux adhérents recevront un identifiant et un mot de passe pour se connecter au site web Adobe de gestion des licences (LWS). Ceux qui renouvellent leur adhésion au programme CLP au même titre que les ex-membres du programme TLP peuvent continuer à utiliser leur identifiant et mot de passe existant. |
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| Supports et documentation | Vous et vos établissements affiliés pouvez commander des supports auprès du Centre de licence ou du revendeur Adobe de votre choix. Vous n'êtes pas autorisé à détenir plus de supports que de licences. |
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| Distribution électronique de logiciels (ESD) | Les adhérents au programme CLP bénéficient de l'ESD pour la plupart des logiciels Adobe. | ||||||
| Numéros de série | Chaque numéro de série s'applique à un seul produit, une seule version, une seule langue et une seule plate-forme, sauf pour certains produits disponibles à la fois pour Macintosh et Windows®. Pour ces produits, vous recevez des numéros de série pour les deux plates-formes, même si la licence achetée ne s'applique qu'à l'une d'elles. Le même numéro de série sert pour toutes les installations d'un même produit. De nouveaux numéros de série sont émis pour les mises à jour. |
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| Plan de mise à jour | Moyennant une somme forfaitaire, le Plan de mise à jour permet aux Adhérents de recevoir les nouvelles versions des logiciels concernés pendant toute la durée de leur adhésion au programme CLP. Le Plan de mise à jour peut être souscrit pour la totalité, certaines ou aucune des licences acquises. Des points sont attribués aux Adhérents lorsqu'ils effectuent des achats dans le cadre de ce Plan. Pendant les six premiers mois de votre adhésion au programme CLP, vous pouvez souscrire au Plan de mise à jour pour des licences acquises avant votre adhésion. Aucun remboursement ne sera effectué si Adobe cesse la commercialisation d’un logiciel couvert par le Plan de mise à jour. |
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| Renouvellement du Plan de mise à jour | Adobe informe les adhérents CLP de l'expiration du Plan de mise à jour 90 jours à l'avance. Pour éviter toute interruption, vous devez renouveler votre plan avant sa date anniversaire. Vous pouvez passer votre commande à tout moment car un renouvellement anticipé ne modifie pas la date anniversaire du Plan. | ||||||
| Transfert de licence |
Les participants au programme CLP peuvent transférer leurs licences logicielles Adobe en cas de fusion, acquisition, concentration ou désinvestissement. Veuillez consulter l'intégralité des règles dans le Guide du Programme d'achat de licences en volume Adobe Open Options CLP 4.5 (PDF, 335k). | ||||||
| Retours | Dans le cadre de votre adhésion au programme CLP 4.5, vous devez formuler votre demande de retour d'achat auprès du Centre de licence ou revendeur Adobe qui a enregistré votre commande initiale, dans un délai de 30 jours à compter de cette dernière. Adobe doit valider toutes les demandes de retour. | ||||||
| Conditions générales et règles du programme | Les conditions générales et règles qui s'appliquent en cas d'adhésion au programme figurent dans le Guide du Programme d'achat de licences en volume Adobe Open Options CLP 4.5* (PDF : 335k). | ||||||
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